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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRUFFIERES DE RABASSE
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LA TRUFFE VERTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TRUFFE VERTE
TRUFFIERES DE RABASSE, SAS

Numéro de dépôt :
4302695
Date de dépôt :
28/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/09/2026
LA TRUFFE VERTE de TRUFFIERES DE RABASSE

Présentation de la marque LA TRUFFE VERTE

Déposée le 28 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRUFFIERES DE RABASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA TRUFFE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRUFFIERES DE RABASSE domicilié(e) Route de Noves, BP 79 - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRUFFIERES DE RABASSE, M. BRAUD Alain domicilié(e) RUE de Noves - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France.

La marque LA TRUFFE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRUFFE VERTE arrivera à expiration en date du 28 septembre 2026.

TRUFFIERES DE RABASSE a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFELETTE , TARTARE D HUITRES , TRUNCH , GOOD TRUFFE , TRUFFENADE , TARTUFFADE , TRUFFIERES DE RABASSE , FOIE GRAS DE L OCEAN , MOULIN A TRUFFES , PETALES DE TRUFFES RABASSE


TRUFFIERES DE RABASSE, SAS - Route de Noves, BP 79 - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France


TRUFFIERES DE RABASSE, M. BRAUD Alain - RUE de Noves - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Légumes frais ; plantes naturelles ; arbustes ; plantes ; plants.